Le malus automobile, instauré pour inciter à l’achat de véhicules moins polluants, constitue une préoccupation majeure pour les automobilistes. Ce dispositif pénalise financièrement les véhicules émettant beaucoup de CO2, mais il est possible d’en réduire l’impact.
Pour certains, ce malus peut revenir à 0 après quelques années, à condition de respecter certaines règles ou de bénéficier d’exemptions spécifiques. Des solutions existent pour contourner cette pénalité, comme l’achat de véhicules d’occasion ou l’investissement dans des modèles hybrides ou électriques.
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Naviguer dans ce système complexe demande une bonne compréhension des réglementations en vigueur et des options disponibles.
Plan de l'article
Qu’est-ce que le malus automobile et comment fonctionne-t-il ?
Le malus automobile est une taxe appliquée lors de la première immatriculation de véhicules polluants. Son montant dépend principalement des émissions de CO2, mais aussi de la puissance administrative et, depuis 2021, du poids du véhicule.
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Introduit par l’article 55 de la loi de finances pour 2021, ce dispositif vise à pénaliser financièrement les véhicules les plus polluants pour encourager l’achat de modèles plus écologiques. La taxe malus est perçue sur le certificat d’immatriculation et se compose de plusieurs éléments :
- La taxe sur les émissions de CO2
- La taxe sur la puissance administrative
- La taxe au poids
Le calcul du malus repose sur des barèmes CO2 qui varient selon la norme d’immatriculation du véhicule. Pour les véhicules relevant de la norme WLTP, le barème est défini dans l’article L421-62. Les véhicules réceptionnés dans l’Union européenne et ne relevant pas de cette norme dépendent du barème CO2-NEDC, comme précisé dans l’article L421-63. Les véhicules non réceptionnés UE et ne relevant pas de la norme WLTP suivent les dispositions de l’article L421-64.
Les véhicules particuliers et les camions pick-up sont soumis à cette taxe. Pour obtenir une exonération ou une réduction du malus, certaines catégories de véhicules et de propriétaires peuvent bénéficier de dispositions spécifiques, comme les familles nombreuses ou les véhicules équipés pour fonctionner au superéthanol E85.
Quand et comment le malus automobile revient-il à 0 ?
La taxe malus est perçue au moment de la première immatriculation et ne se renouvelle pas annuellement. Toutefois, pour les propriétaires de véhicules polluants, la question de la réduction du malus ou de son retour à zéro est légitime.
Le malus automobile ne s’applique qu’une seule fois, lors de l’achat et de l’immatriculation initiale du véhicule. Une fois cette taxe payée, le véhicule ne sera plus soumis à cette taxe, même en cas de revente ou de changement de propriétaire.
Pour les véhicules neufs, quelques solutions permettent de réduire ou éviter le malus :
- Acquérir un véhicule éligible à des abattements ou exonérations, comme les véhicules électriques, hybrides rechargeables ou fonctionnant au superéthanol E85.
- Profiter des exonérations prévues pour les familles nombreuses ou les personnes en situation de handicap.
Certains véhicules, bien que polluants, peuvent bénéficier d’une réduction de malus. Par exemple, les familles nombreuses peuvent obtenir une réduction proportionnelle au nombre d’enfants à charge. De même, les véhicules adaptés pour les personnes handicapées bénéficient d’exonérations spécifiques.
Pour les propriétaires souhaitant éviter le malus, le choix d’un véhicule plus écologique reste la solution la plus efficace. Les véhicules électriques et hybrides ne sont pas soumis à cette taxe, offrant ainsi une alternative attractive pour ceux qui souhaitent conjuguer économie et écologie.
Les solutions pour réduire ou éviter le malus automobile
Les propriétaires de véhicules neufs peuvent envisager plusieurs stratégies pour réduire ou éviter la taxe malus. Le législateur a prévu des dispositifs spécifiques pour certains types de véhicules et certaines situations particulières.
Véhicules éligibles à des abattements ou exonérations
- Véhicules électriques et hydrogène : Ces véhicules sont totalement exempts de malus automobile.
- Véhicules hybrides rechargeables : Ils bénéficient aussi d’une exonération totale.
- Véhicules fonctionnant au superéthanol E85 : Un abattement est prévu pour ces véhicules.
Exonérations spécifiques
- Familles nombreuses : Les familles ayant trois enfants ou plus peuvent bénéficier d’une réduction proportionnelle au nombre d’enfants à charge.
- Personnes handicapées : Les véhicules adaptés ou appartenant à des personnes en situation de handicap sont exonérés de malus.
Cas particuliers
| Catégorie | Exonération ou réduction |
|---|---|
| Familles d’accueil | Réduction proportionnelle au nombre d’enfants accueillis |
| Véhicules comportant au moins 8 places assises | Réfaction sur la taxe malus |
Considérez aussi l’achat de véhicules moins puissants ou plus légers, car ces caractéristiques influencent directement le montant du malus. Le choix d’un véhicule respectant les normes WLTP ou NEDC, selon la réception UE, permet aussi de jouer sur le barème CO2 applicable.
Exemples concrets et cas particuliers
Pour illustrer le fonctionnement du malus automobile, prenons quelques exemples concrets. Ces véhicules, bien que populaires, se distinguent par des niveaux d’émissions de CO2 différents, influençant directement le montant du malus.
BMW X6 (G06) xDrive30d
Ce SUV de luxe, équipé d’un moteur diesel, produit des émissions de CO2 élevées. Avec ses 206 g/km de CO2, le malus applicable est significatif. Ce type de véhicule représente un cas typique de véhicules polluants fortement taxés.
Renault Megane IV 1.3 TCe
La Renault Megane, version essence, émet 135 g/km de CO2. Cela la place dans une tranche de malus moins sévère que le BMW X6, mais elle n’échappe pas à la taxe. La taxe malus s’applique ici de manière modérée.
Peugeot 208 II 1.2 PureTech
La Peugeot 208, compacte et légère, émet 99 g/km de CO2. Ce niveau d’émissions la dispense de malus, démontrant que des choix judicieux en matière de motorisation peuvent réduire la charge fiscale.
Ces exemples montrent que le malus automobile varie considérablement selon les caractéristiques des véhicules. Pour réduire cette taxe, privilégiez des véhicules à faibles émissions ou respectant des normes strictes. Les solutions pour contourner ou minimiser le malus sont nombreuses, à condition de bien s’informer et de choisir judicieusement son véhicule.
