L’objectif des permis à points est d’inciter les conducteurs à plus respecter le Code de la route. En respectant le code, les conducteurs préservent leurs points ou en gagnent plus. Dans le cas contraire, des points peuvent être retirés. On vous donne plus de détails dans ce texte.
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La période probatoire et les permis à points
Les nouveaux conducteurs obtiennent toujours un permis probatoire. Quand il est délivré, le permis est crédité de six points. La période probatoire est de deux ans pour ceux qui ont passé la conduite accompagnée, et de trois ans pour ceux qui ont suivi une formation traditionnelle.
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Chaque année, les personnes de la première catégorie gagnent trois points et les personnes de la deuxième catégorie gagnent deux points. Ces points sont attribués seulement si aucune infraction n’est commise pendant ces périodes. À la fin de la période probatoire, on obtient un permis de conduire de 12 points, toujours si vous ne commettez aucune infraction.
La soustraction de points
Pour chaque infraction, des points sont retirés au conducteur, ce qui est bien grave. Pour l’instant, enfreindre certaines règles du Code de la route n’entraîne pas une soustraction de points. Il faut aussi noter que le nombre de points soustrait dépend de la gravité de l’infraction.
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Une infraction ne peut pas entraîner le retrait de plus de six points. Cependant, en une seule arrestation, on pourrait retirer huit points. C’est-à-dire que le policier cumule le point de plusieurs infractions pour déterminer le nombre de points qui vous seront retirés au total.
La validité d’un permis à points
Si vous perdez tous vos points, le permis de conduire devient automatiquement invalide. Dans ce cas, le conducteur doit respecter certaines règles durant six mois. Ce dernier à l’obligation de se présenter à des visites médicales et de suivre des tests psychotechniques.
Lorsque les examens sont concluants, il pourrait repasser l’examen du Code de la route et celui du permis. Les conducteurs qui ont maintenu leurs permis de conduire pendant plus de trois ans peuvent reprendre uniquement le Code de la route.
L’obtention de points
Pour obtenir des points, les conducteurs ont le choix entre plusieurs solutions. Tout d’abord, si pendant une période de trois ans vous n’êtes pas sujettes à des points en moins, le capital est automatiquement ramené à douze. Vous pourriez également faire un stage volontaire pour récupérer quatre points.
Mais, il faut au moins un an entre deux stages. Lorsque vous commettez des infractions qui entraînent un point de moins, vous pourrez récupérer ce seul point si vous n’êtes plus l’auteur d’autres infractions pendant au moins six mois.
